Mentions légales
Mentions Légales
1. Identification de la société
Raison sociale : BLV HAIR
Forme juridique : EI
Siège social : chemin des pipeaux, CERGY
Adresse e-mail : contact@blvhair.com
Numéro : 07 45 12 65 51
Numéro d'immatriculation au RCS : A 914 755 XXX R.C.S Pontoise
Numéro de TVA intracommunautaire : FR29914755XXX
Siret : 914 755 XXX 00018
2. Propriété intellectuelle
Le site blvhair.com et l'ensemble de son contenu (textes, images, illustrations, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
3. Protection des données personnelles
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5. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de BLV HAIR et de ses clients dans le cadre de la vente de produits de cheveux sur le site blvhair.com. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et doivent être acceptées par le client avant toute transaction.
6. Responsabilité
BLV HAIR décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. BLV HAIR ne saurait être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit [Français, Belge, etc.]. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur.